Relations professionnelles
Conditions générales de vente B2B
Les prestations de Nexus Conseil RH sont destinées aux professionnels et font l’objet d’une proposition adaptée à chaque mission.
Objet et périmètre
La nature, le périmètre, les livrables, le calendrier et les modalités d’intervention sont précisés dans le devis ou la proposition commerciale accepté par le client professionnel.
Commande et prix
La mission débute après acceptation écrite du devis ou de la proposition. Les prix, échéances de facturation et modalités de paiement applicables sont ceux indiqués dans ce document contractuel.
Obligations des parties
Nexus Conseil RH réalise la mission avec diligence sur la base des informations communiquées. Le client s’engage à fournir les accès, documents et validations nécessaires dans les délais convenus.
Confidentialité et données
Les informations échangées dans le cadre d’une mission sont traitées confidentiellement. Les règles relatives aux données transmises depuis le site figurent dans la politique de confidentialité.
Dispositions particulières
En cas de différence entre cette présentation générale et un devis ou contrat signé, les dispositions particulières du document signé prévalent.